Mentions légales


Le site Reboul-tp.com est édité par :

SAS REBOUL TP
150 chemin du Grand Devès
26130 SAINT RESTITUT
SAS au capital de 1000€
SIRET 879 311 643 00012

Adresse mail :
pascal@reboul-tp.com

Téléphone :
06 89 34 70 84

Nous contacter :


Le site Reboul-tp.com est hébergé par :

OVH
SAS au capital de 10 059 500 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.


Traitement des données à caractère personnel

Nous vous invitons à prendre connaissance de la norme simplifiée n° 48 issue de la Délibération n° 2012-209 du 21 juin 2012 portant création d’une norme simplifiée concernant les traitements automatisés de données à caractère personnel relatifs à la gestion de clients et de prospects à l’adresse suivante http://www.cnil.fr/documentation/deliberations/deliberation/delib/184/, qui constitue le socle de sa déclaration auprès de la CNIL et notamment pour comprendre les finalités des traitements opérés.

Les données personnelles qui peuvent être collectées et traitées lors de la navigation sur ce site Internet sont exclusivement destinées à l’utilisation de ce site. Les messages électroniques comprenant vos coordonnées sont exploités pour répondre à vos demandes. Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez gratuitement d’un droit d’accès, de modification, de rectification, d’opposition et de suppression des données qui vous concernent. Pour demander une modification, rectification ou suppression des données vous concernant, vous pouvez adresser votre demande par courrier par voie électronique ou postale en justifiant de votre identité à l’adresse suivante : pascal@reboul-tp.com


Conditions d’utilisations du site

La SAS REBOUL TP se réserve le droit de modifier, sans notification préalable, le contenu et la présentation du site. L’utilisateur du site Internet reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il reconnaît également avoir pris connaissance des informations légales et s’engage à les respecter. Il appartient à l’utilisateur de faire des informations obtenues un usage conforme à la législation en vigueur.


Propriété Intellectuelle

Les informations, documents et photos de ce site sont protégés par les lois sur les droits d’auteur et/ou la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de la SAS REBOUL TP, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les marques de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Les images figurants sur le site sont protégées par le droit d’auteur. Toute reproduction totale ou partielle de ces images, de ces marques ou de ces logos, effectués à partir des éléments du site, est interdite sans l’autorisation expresse de la SAS REBOUL TP, au sens de l’article L713-2 du Code de propriété intellectuelle.


Etablissements de liens

La SAS REBOUL TP autorise la mise en place d’un lien hypertexte pour tous les sites internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Le lien doit aboutir à la page d’accueil du site et le site www.reactiveandco.fr doit apparaître dans une nouvelle fenêtre. Les pages du site www.reactiveandco.fr ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site. Sauf autorisation spécifique qui pourra être accordée au cas par cas, la technique du lien profond est totalement interdite. La demande d’établissement de lien hypertexte à partir du site reactiveandco.fr doit être faite par courriel. La SAS REBOUL TP se réserve le droit de demander la suppression d’un lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.


Cookies

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert de manière générale à enregistrer des informations relatives à la navigation de son ordinateur sur le site reactiveandco.com (les pages qu’il a consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.) que la SAS REBOUL TP pourra lire lors de ses visites ultérieures. La durée de conservation de ces informations dans son ordinateur est de 13 mois. La SAS REBOUL TP informe l’utilisateur qu’elle peut s’opposer à l’enregistrement de cookies en configurant son navigateur. Vous trouverez davantage d’informations au sujet de la procédure à suivre pour désactiver les cookies sur le site Internet du fournisseur de votre navigateur, depuis votre écran d’aide. Vous pouvez également consulter http://www.allaboutcookies.org/fr/ pour plus d’informations sur les navigateurs les plus courants. Veuillez noter que si les cookies sont désactivés, les fonctions du Site sont susceptibles de ne pas toutes fonctionner comme prévu.

Toutes les informations dont vous avez besoin sur les cookies et sur comment les autoriser/bloquer sont disponibles sur : http://www.cnil.fr/vos-libertes/vos-traces/les-cookies